Réduire la taille du texte Annuler la taille du texte agrandir la taille du texte

Mentions légales

 

Directeur de publication


Hugues CHAPELLE, PDG de la S.A.S. ART CREATIO.

 

Hébergeur


Ce site est hébergé par OVH : 2 rue kellermann BP 80157 – 59053 ROUBAIX Cedex 1.

 

Réalisations graphique et technique


Conception et maîtrise d’œuvre générale par ART CREATIO : 3D rue de Besançon 25320 MONTEFERRAND-LE-CHATEAU - Tél. 03 81 66 21 49
Graphisme de Monsieur CASSIUS : 15 passage François Cochu - 93130 Noisy-Le-Sec - Tél. 06.16.72.81.49
Gestion par VirtualMedia : 33 rue Ambroise Croizat 59233 RONCQ - Tél. 06.11.26.82.57

 

Droits


Les éléments constituant le présent Site, développés par ART CREATIO ou pour son compte (ci-après « le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d'auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Le Contenu comprend, notamment, l'architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l'organisation graphique des écrans), ainsi que l'ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le Contenu est la propriété d'ART CREATIO ou de ses prestataires techniques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site et de l'ADAGP.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre d’information privée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet d'ART CREATIO http://www.art-creatio.fr"

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Pour toute autre utilisation, selon le cas, veuillez nous consulter ou consulter l'ADAGP.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et s'expose à aux sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours d' ART CREATIO, de l'ADAGP et des artistes présentés dans le site.

 

Informations nominatives - Droit d'accès et de rectification - Confidentialité


Les informations que vous nous envoyez sont destinées à l’usage exclusif d'ART CREATIO qui s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.

A cet égard, ART CREATIO vous informe que, conformément à la délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 de la CNIL décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information et de communication externe (décision de dispense de déclaration n°7),la base de données susceptible de comporter ces données personnelles est strictement conforme au cadre fixé par la dite délibération dispensant donc ART CREATIO de déclaration auprès de la CNIL.

Néanmoins, ART CREATIO vous rappelle que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification de ces données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courrier à :

ART CREATIO
3D rue de Besançon
25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU

La modification ou la suppression interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quinze jours ouvrés à compter de la réception de votre demande.

Confidentialité des courriers et Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques


Nous vous informons que :

  • le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti
  • les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour nous de fournir une réponse et au plus durant trois mois.

 

Responsabilité


Des changements et des mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent site. A cet égard, ART CREATIO se réserve le droit d'apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

Les liens figurant sur le présent Site vous font quitter le Site. Ces liens sont fournis pour votre seule commodité, et n'impliquent aucune approbation ou visa desdits sites par ART CREATIO. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle d'ART CREATIO qui n'est nullement responsables du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, des produits ou services qu'ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnés sur le présent Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine, dénomination d'autres sociétés n'implique aucunement l'existence d'une association quelconque entre ART CREATIO, pour ces produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.

Les cookies sont de petits fichiers texte déposés sur votre ordinateur. Certains cookies sont en place afin que le site fonctionne correctement, pour cette raison, nous avons peut-être déjà mis quelques cookies sur votre machine. Ils nous permettent également de vous donner la meilleure expérience de navigation possible et nous aident à comprendre comment vous utilisez notre site.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour analyser le trafic de notre site.

En savoir +
X